Oui, mais par étapes. Le Passeport Numérique de Produit (DPP) découle de l'ESPR (Règlement (UE) 2024/1781), déjà en vigueur. Ce qui n'est pas encore arrivé —pour la plupart des secteurs— c'est l'acte délégué qui fixe les exigences et la date exacte par catégorie. Ce décalage est justement votre fenêtre pour arriver préparé.
Ce qu'est le DPP, en une phrase
Un enregistrement numérique, accessible via un QR code, qui accompagne le produit et montre sa traçabilité et sa durabilité (matériaux, origine, contenu recyclé, réparabilité) aux clients et aux autorités.
Dates par secteur (indicatives)
- Batteries : premier DPP à date ferme, 18 février 2027.
- Textile et chaussure : acte délégué attendu fin 2027, application réaliste vers 2028.
- Mobilier : acte délégué attendu vers 2028, conformité vers 2029.
Les calendriers de la Commission glissent souvent de quelques mois, mais la direction est claire : ça arrive. Commencer aujourd'hui, c'est avoir ses données prêtes quand le registre deviendra obligatoire.
À qui s'applique-t-il ?
Aux fabricants, importateurs et marques qui vendent dans l'UE des produits des catégories couvertes. Si vous vendez en Europe —même avec un siège ailleurs— cela vous concerne. Les PME en ressentent le plus l'effort, et c'est pour elles qu'existe CircularPass.
Comment se préparer sans frais
Pas besoin d'un cabinet pour commencer. Avec le générateur gratuit de CircularPass, vous saisissez les données d'un produit et obtenez aussitôt la fiche, le QR et une checklist de ce que l'ESPR exigera. Vous voyez vos manques dès aujourd'hui.
Préparez votre passeport gratuitement
Générez la fiche, le QR et la checklist ESPR d'un produit en une minute. Sans inscription, sans carte.
Essayer le générateur →Questions fréquentes
Le DPP est-il déjà obligatoire pour mes vêtements ou mes meubles ?
Pas encore avec une date exacte : l'ESPR est en vigueur, mais l'acte délégué avec les exigences concrètes du textile est attendu vers 2027, avec application réaliste vers 2028. Les batteries arrivent en premier, en février 2027.
Et si je vends dans l'UE mais que mon entreprise est en dehors ?
Cela s'applique de la même façon. Le DPP est exigé pour les produits mis sur le marché de l'UE, quel que soit le siège du fabricant.
Puis-je me préparer gratuitement ?
Oui. Vous pouvez générer un passeport d'exemple gratuitement et obtenir votre checklist de conformité sans inscription ni paiement.
Avis : CircularPass est un outil de préparation basé sur l'ESPR (Règlement (UE) 2024/1781) et les informations publiques sur les actes délégués en cours. Ce n'est ni un organisme certificateur ni un registre officiel ; les dates sont indicatives et soumises à la Commission européenne.